Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS MEETING DU BATIMENT
M. MAMAN PATRICK

Numéro de dépôt :
3885537
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2021
BUSINESS MEETING DU BATIMENT de MAMAN PATRICK

Présentation de la marque BUSINESS MEETING DU BATIMENT

Déposée le 30 décembre 2011 par monsieur MAMAN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS MEETING DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur MAMAN PATRICK domicilié(e) 241 rue duguesclin - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAMAN PATRICK domicilié(e) 241 rue duguesclin - 69003 - LYON - France.

La marque BUSINESS MEETING DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS MEETING DU BATIMENT est expirée depuis le 30 décembre 2021.

MAMAN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FreeSac® , ARCHI VISION


M. MAMAN PATRICK - 241 rue duguesclin - 69003 - LYON - France


M. MAMAN PATRICK - 241 rue duguesclin - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 18 septembre 2012 - Rejet partiel n°584554 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

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